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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1180554
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS domicilié(e) 102, rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180554.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOREX , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , JONAS , (Marque figurative) , SEDISPORT , SEDIS , (Marque figurative) , tm , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme) - 102, rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Concession de licence n°27525 - Publication au BOPI 1982-06

Chaînes de véhicules à deux roues et notamment de bicyclettes; maillons et rivets de chaînes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.